Mentions légales

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  KM TRADING SASU,
  Capital : 2 000,00 euros,
  Siège social : 525 Avenue du Raumartin, 13730 Saint-Victoret
  878 054 238 RCS Aix-en-Provence
  e-mail : serviceclients@kmtrading.fr

• L'hébergeur du site est la société KM Trading dont le siège social est 525 Avenue du Raumartin, 13730 Saint-Victoret.

2. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes et s’engage à les respecter.

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3. Informatique et Libertés

L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, que l’éditeur du site, en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principales finalités la gestion de l’inscription de l’utilisateur au site édité par KM Trading, la participation au programme d’affiliation de KM Trading, l’envoi de newsletters.
Certaines des données collectées pourront être communiquées à ses partenaires à des fins de prospection.

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L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de KM Trading par courrier postal accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à l’adresse suivante :

KM Trading
525 Avenue du Raumartin
13730 Saint-Victoret

ou par email à l’adresse suivante : serviceclients@kmtrading.fr

4. Cookie

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Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles il accède ou pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

5. propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

6. Mention crédits

Le site est la propriété de l’éditeur du site à savoir la Société KM Trading.

7. Hyperliens

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, écrite et expresse.

L’éditeur du site internet ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs par les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

L’utilisateur ne peut pas mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur du site internet.

En aucun cas, cette autorisation ne pourra être qualifiée de convention implicite d’affiliation.

En toute hypothèse, les liens hypertextes renvoyant au site web devront être retirés à première demande de l’éditeur du site.

8. Loi applicable

La loi française est applicable tant pour les règles de forme que de fond.